POMMETTE ET RAISINOU
Présentation de la marque POMMETTE ET RAISINOU
Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « POMMETTE ET RAISINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POMMETTE ET RAISINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMETTE ET RAISINOU est expirée depuis le 11 mai 2014.
SOJUFEL PROVENCE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 février 2004 n°2259350 - Publication au BOPI 2004-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26